On ne badine pas avec les singes. Cela fait un peu plus d’un an et demi que Yuga Labs, une entreprise américaine spécialisée dans la création et la gestion de collections NFT, a porté devant la justice une affaire de droit d’auteur concernant sa plus célèbre collection : les Bored Ape Yacht Club (BAYC). Deux artistes, Ryder Ripps et Jeremy Cahen, se sont ainsi retrouvés sur le banc des accusés au printemps 2022 pour avoir utilisé, de manière inappropriée, selon Yuga Labs, l’image des BAYC dans leurs propres collections de NFT. Après une première décision de justice partielle rendue au mois de juin, un trio de juges californiens vient de confirmer la contrefaçon et les oblige à verser 1,57 million dollars de dommages et intérêts. Direction Los Angeles pour faire le point sur cette affaire qui pourrait faire jurisprudence dans le secteur des NFT.

La fin d’une longue bataille judiciaire entre Yuga Labs et les deux artistes

Essayons de résumer cette affaire de façon simple. Il y a d’un côté Yuga Labs, qui a lancé en avril 2021 une collection baptisée BAYC, qui représentent 10 000 têtes de singes qui s’ennuient dans différentes tenues vestimentaires. Succès immédiat, planétaire, la collection atteint des sommets, des stars américaines en achètent ostensiblement, le prix explose et selon OpenSea, ce sont pas moins de 2,38 milliards de dollars de volume qui ont été générés depuis autour de ces singes numérisés.

De l’autre côté, deux artistes, dont Ryder Ripps est le plus actif sur les réseaux sociaux, qui revendiquent leur liberté artistique de créer à partir d’images populaires. Ils créent une collection de NFT qu’ils appellent RR/BAYC et qui ressemble énormément au modèle d’origine. Pour eux, il s’agit d’un « hommage » et la collection s’apparente à de « l’art protestataire ». Leurs singes ont été pensés comme une « satire », une « parodie » des œuvres originales. Pour eux, aucun motif d’aller devant le tribunal, ils ont tenté de faire valoir le Premier Amendement et même dénoncé une procédure bâillon (anti-SLAPP).

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1,57 million de dommages et intérêt pour Ryder Ripps et Jeremy Cahen

Mais devant le panel de trois juges en charge du dossier, les arguments des deux mis en cause n’ont pas eu l’effet escompté ! Le tribunal vient, en effet, de rendre public une ordonnance et elle n’est pas du tout favorable à Ryder Ripps et Jeremy Cahen. Au contraire, la justice les condamne à verser 1,37 million de dommages et intérêts, plus 200 000 dollars pour cybersquatting (fait de réserver ou de bloquer le nom de domaine d’une marque célèbre pour tenter de négocier a posteriori son rachat). Ils devront également rembourser les frais de justice de Yuga Labs, ce qui est plutôt rare dans ce genre d’affaire.

De plus, le comportement des accusés a fortement déplu au tribunal qui en a tenu compte lors du jugement. Les deux artistes ont, en effet, continué à vendre et à promouvoir leur collection suite au premier jugement du mois d’avril. Et tout ceci a payé au moment de la prise de décision :

« La conduite des accusés pendant la durée de ce litige justifie de conclure qu’il s’agit d’un cas exceptionnel. Les accusés ont fait preuve d’obstruction et d’évasion tout au long de leurs dépositions et lors de leurs témoignages au procès, ce qui a inutilement compliqué cette procédure. »

Les observateurs du secteur attendent avec impatience le verdict final de cette affaire qui pourrait faire un précédent important. De leur côté, les créateurs de NFT voudraient être sûrs que la justice les défendra face à la contrefaçon, même si ces dossiers sont toujours très difficiles à juger. La justice se retrouve une fois de plus avec la lourde charge de devoir trancher un nouveau différent dans le Web3, ce qui apporte de l’eau au moulin de Gary Gensler.

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